Actes règlementaires | 73240 Avressieux

Comptes rendus du Conseil

Consultez les derniers comptes rendus du Conseil municipal :

2023

Arrêtés municipaux, départementaux et préfectoraux

2023

Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal DECI_2023_1 – Arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie

Arrêté du Maire – Débit de boisson N°4/2023 pour le samedi 10 juin – salle polyvalente

Arrêté Municipal du 16/05/2023 – Arrêté de circulation pour permettre les travaux d’aiguillage dans les conduites telecom à partir du 16 mai 2023 et pour une durée de 30 jour calendaire

Arrêté Municipal du 27/04/2023 – arrête de circulation 1335 route d’Urice à partir du 9 mai 2023 et pour une durée de 15 jours calendaires

Arrêté Municipal du 13/04/2023 – arrête de circulation route d’Urice, à partir du 18 avril et pour une durée de 3 jours calendaires

Arrêté Municipal du 04/04/2023 – arrêté de circulation Montée du Toudan, à partir du 17 avril et pour une durée de 15 jours calendaires

Arrêté Municipal du 20/03/2023 – arrêté de circulation Route de Niveau et chemin du marais, 27 et 28 mars

Arrêtés départementaux

Arrêté Départemental AV-2LACS-2023-1085 – permission de voirie pour un opérateur de télécommmunications

Arrêté Départemental n°23-AT-2033 portant réglementation de la circulation du 28/09/2023 au 29/09/2023

Arrêté Départemental temporaire portant réglementation de la circulation du 13/02/2023 et jusqu’au 28/04/2023

Arrêtés préfectoraux

Arrêté Préfectoral n°2023-1109 portant limitation des usages de l’eau en Savoie – niveau Alerte

Arrêté Préfectoral n°23-109 relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté Préfectoral levant la zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté Préfectoral n°2023-0251 portant prolongation de la situation de « vigilance » sécheresse en Savoie

Arrêté Préfectoral n°2023-0178 plaçant le département de la Savoie en situation de « vigilance » sécheresse

Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté Préfectoral n°2023-0020 relatitf à l’exercice de la pêche sur le lac du Bourget

Arrêté Préfectoral n°2023-0021 relatitf à l’exercice de la pêche sur le lac d’Aiguebelette

Arrêté Préfectoral n°2023-0022 relatitf à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Savoie, lacs du Bourget et d’Aiguebelette exceptés

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